La réglementation est au cœur de toute activité de drone professionnel. Chez Drone Académie, nous formons des télépilotes capables d’opérer en toute légalité, sécurité et responsabilité, conformément aux exigences de l’autorité de l’aviation civile.
L’exploitation des drones civils est soigneusement encadrée par la réglementation nationale, en particulier par le RACI 3009, qui a été élaboré sous l’autorité de l’Aviation Civile. Cette réglementation vise à garantir une utilisation sûre et responsable des drones dans l’espace aérien.
La réglementation RACI 3009 définit de manière claire et précise plusieurs aspects essentiels liés à l’utilisation des drones civils :
Tout d'abord, elle établit les conditions d’utilisation des drones civils, s'assurant que chaque vol soit effectué dans des conditions sécurisées et conformes aux exigences légales.
Ensuite, elle précise les responsabilités tant du télépilote que de l’opérateur, afin de clarifier qui est responsable en cas d'incident ou de non-conformité.
De plus, des règles strictes de sécurité aérienne et au sol sont mises en place pour minimiser les risques potentiels, que ce soit pour les personnes au sol ou pour les autres usagers de l’espace aérien.
Enfin, la réglementation inclut également les procédures administratives obligatoires que les opérateurs doivent suivre, assurant ainsi que toutes les démarches nécessaires soient complétées avant toute mission.
Il est important de noter que tout vol de drone à usage professionnel doit être réalisé dans le respect strict de ces dispositions réglementaires, garantissant ainsi la sécurité et la légalité des opérations de drones civils.
Pour exercer légalement en tant que télépilote professionnel, il est nécessaire de :
Drone Académie accompagne ses stagiaires dans cette compréhension globale du cadre légal.
Le télépilote est juridiquement responsable de ses opérations. À ce titre, il doit :
Une mauvaise utilisation du drone peut engager la responsabilité civile, pénale ou administrative du télépilote.
L’exploitant (entreprise ou organisation exploitant le drone) doit notamment :
Nul ne peut exploiter un drone en Côte d'Ivoire s'il n'est détenteur d'un titre d'exploitations (AEAT ou CEAT) en état de validité délivré par l'ANAC CI. Il doit aussi obtenir les autorisations du ministère de l'intérieur et la de la défense.
Avant certaines opérations, des autorisations peuvent être requises :
Drone Académie forme ses stagiaires à :
Chez Drone Académie, la réglementation ne se présente pas comme un simple module isolé. Au contraire, elle est soigneusement intégrée dans l’ensemble de nos formations, qu'elles soient théoriques ou pratiques. Nous croyons fermement que la compréhension des règles et des lois en vigueur est essentielle pour la sécurité et la légitimité des opérations de drone.
Notre objectif principal est de former des télépilotes qui soient non seulement compétents, mais également conscients de l’ensemble de leurs responsabilités en tant qu'opérateurs. Nous les préparons à dialoguer efficacement avec les autorités, afin d'assurer une communication fluide et constructive. En outre, nous veillons à ce que nos élèves soient aptes à opérer de manière durable et légale, en respectant les normes en place tout en développant une pratique éthique et responsable dans l'utilisation des drones.